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RECHERCHE PAR ANNEE

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Les dates peuvent être "fausses". En effet, un seul et même brevet peut comporter plusieurs dates à commencer par celle de la rédaction des revendications de l'auteur, puis celle du dépot dans un cabinet d'ingénieurs conseils ou directement à l'Institut Nationnal de la Propriété Industrielle. Enfin, il y a la date d'enregistrement, de délivrance d'un numéro et celle du catalogage. Un brevet déposé fin 1883 peut avoir été catalogué "1884" par exemple. La marge d'erreur n'est jamais supérieure à une année de différence, par rapport à la date indiquée dans les catalogues. Les erreurs des catalogues sont reproduites telles quelles pour pouvoir conserver un outil statistique de comparaison à la prise de brevets toutes catégories confondues (objets, machines, armes, chimie, etc.). Relevez toutes les références lorsqu'un brevet vous intéresse, surtout son numéro.

Les brevets compris entre 1812 et 1838 ne sont pas "photographiques" mais présentent un intérêt pour le sujet. Ceux qui ont été déposés au delà de 1920 peuvent faire l'objet d'une recherche sur les sites de l'INPI (http://www.inpi.fr).

© Constantin IMBS février 2007