Description des Machines et Procédés(…) : références des ensembles de tomaisons

MACHINES ET PROCEDES...

Guide des publications de brevets :

La collection des ouvrages publiant certains textes de brevets, a périodiquement fait l'objet de changements éditoriaux tout au long du XIX^ème siècle. Elle était dirigée par le Conservatoire des Arts et Métiers (depuis devenu le C.N.A.M.), qui était aussi chargé de la conservation des brevets expirés. Les brevets déchus ou non, devaient être portés à la connaissance des chercheurs et de l'industrie, pour leur éviter de déposer des doublons d'une invention préexistante. La création de nouvelles catégories d'inventions telles que la photographie par exemple, l'accroissement du nombre des brevets délivrés et leur intérêt technique ou commercial étant très variables aussi, ont sans doute motivé les différentes formes qu'à prise cette publication. Il me faut aborder cette question, faute de quoi, les volumes auxquels ce deuxième travail de recencement fait référence serait incomplet et inexact.

Plusieurs partis pris éditoriaux distincts se sont succédés durant la période qui précède l'année 1901. Ils correspondent probablement à différentes campagnes de publications. Une analyse récente a tenté de jeter les bases d'un référencement bibliographique général de ces collections d'ouvrages reliés¹, selon les changements éditoriaux (mise en page, organisation des reccueils et des catalogues). Cette hypothèse de classement énumère six "séries" consécutives. Mais ce point de vue est en contradiction avec une publication² officielle américaine du XIX^ème siècle, en faveur de laquelle il nous faut pourtant nous prononcer, parce qu'elle suit scrupuleusement la numérotation d'origine. Plus précisément, la différence entre ces deux référencements porte sur les "deuxième" et "troisième séries" récemment imposées, dans lesquelles les archivistes américains du XIX^ème siècle ne voyaient qu’une seule et même série. En effet, la tomaison d'origine en est parfaitement continue (numérotée de 1 à 116). À partir du tome 80, certains changements formels semblent avoir donné l'envie de proposer un nouveau découpage en deux lots distincts (tomes 1 à 79, puis tomes 80 à 116), mais la numérotation continue est la seule référence valide, puisque c'est la seule que l'ont puisse lire sur les ouvrages mêmes (sur la tranche). De facto, il est impossible et inutile de savoir à quelle "série" anachronique, un volume aurait été réattribué. Tout ce qui vient d'être expliqué ne serait qu'un petit détail, s'il ne s'agissait pas d'un problème de référencement de plus de 400 gros volumes. Si l’on veut pouvoir consulter ces collections, il importe donc de ne retenir que l’ordre d’origine, seule référence juste. Les séries sont déjà bien assez difficiles à différencier, qu'il ne faille vainement en compliquer la partition.

Il n’y a donc que cinq "séries", ou ensembles de tomaisons de la publication intitulée Description des Machines et Procédés (…). La nomenclature en 6 "séries" imaginaires, est d'ailleurs source de confusion en plus d'être historiquement erronée. Cela a d'autant plus d'importance du point de vue bibliographique que les trois derniers ensembles (réels) ont un titre identique :

description des machines et procédés pour lesquels des brevets d'invention ont été pris sous le régime de la loi du 5 juillet 1844 […] nouvelle série.

Tous font partie de ce qui a été appelé "Nouvelle Série" dès l’origine, imposant l'oximore de la nouveauté permanente, à l'instar du mythe de l'invention révolutionnaire. Il est pourtant nécessaire de pouvoir les distinguer afin d'en donner une référence fiable. Leurs numérotations de tomaisons leurs sont propres et indépendantes. Il ne leur manque donc qu’un numéro d’ensemble de tomaison, ou quelque chose d’analogue. Enfin, le terme "série", récemment appliqué à ces ensembles de tomaisons, est un emprunt à l’intitulé commun des trois derniers ensembles de tomaisons, qui se termine par la mention d’appartenance à la (…) Nouvelle Série. Cette même désignation de Nouvelle Série doit être comprise comme l’utilisation d’un terme générique qui a manqué de se renouveler et qui ne constitue aucunement un moyen de classement effectif. La seule parenté de terme entre les titres et leur nouveau classement rend ces références bien inutilement confuses. Du point de vue de leur consultation, seuls les ensembles de tomaison importent.

La liste des 5 ensembles à tomaison propre, publiés et couvrant les brevets du XIX^ème siècle, permet de clarifier la situation.

- Ensemble 1 _ Cet ensemble pourrait être surnommé "série des premières lois" (de 1791) ou des brevets d'invention pris sous le régime de ces lois, jusqu'à l'application de la loi du 5 juillet 1844 (93 tomes publiant les brevets chronologiquement et sous une numérotation propre qui ne correspond en rien à celle des demandes de brevet originales) intitulé :

description des machines et procédés consignés dans les brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation.

- Ensemble 2 _ Il s’agit des premiers brevets pris sous la loi du 5 juillet 1844 [116 tomes divisés en 118 volumes ; les tomes 1 à 79 publient les brevets chronologiquement sous une numérotation propre qui ne correspond en rien à celle des demandes de brevet originales, les suivants par classe (17,3 pour la photographie) sous leur numéro catalogué des demandes de brevet originales mais, sans table de concordance] intitulé :

description des machines et procédés pour lesquels des brevets d'invention ont été pris sous le régime de la loi du 5 juillet 1844.

- Ensemble 3 _ La première Nouvelle série qui continue de publier les brevets à la suite de l’ensemble 2 jusqu'à ceux de 1896, sauf pour la photographie qui s'arrête aux brevets de 1895 (99 tomes divisés en 180 volumes) intitulée :

description des machines et procédés pour lesquels des brevets d'invention ont été pris sous le régime de la loi du 5 juillet 1844 […] nouvelle série.

- Ensemble 4 _ La deuxième Nouvelle Série qui ne reprend la publication des brevets qu'à partir du 1^er janvier 1899 et jusqu'au 31 juillet 1900 seulement (12 volumes pour les brevets de l'année 1899, et 7 volumes pour ceux de l'année 1900) intitulée :

description des machines et procédés pour lesquels des brevets d'invention ont été pris sous le régime de la loi du 5 juillet 1844 […] nouvelle série.

- Ensemble 5 _ La troisième Nouvelle Série est vraiment différente des précédentes. Il s’agit d’une compilation des publications précédentes (ensembles 1, 2 et 3), des brevets pris entre 1861 et 1895. Cela pourrait donc être un outil très pratique pour les historiens parce que l'étude du seul volume dédié à la photographie peut se substituer à celle de 35 autres volumes ! Cependant, elle est conservée aux archives de Compiègne. Elle aussi est intitulée :

description des machines et procédés pour lesquels des brevets d'invention ont été pris sous le régime de la loi du 5 juillet 1844 […] nouvelle série.

À cela il me faut ajouter que les brevets n'ont pas tous fait l'objet d'une publication, loin de là. Il est même difficile de dégager une logique globale du mode de sélection, qui diffère un peu selon les époques. Les brevets pris sous le régime des lois de 1791 ("Série des Premières Lois") furent plus publiés que ceux pris sous le régime de la loi du 5 juillet 1844. À partir de "l'Ancienne Série", seuls les brevets dont la deuxième annuité avait été payée, étaient susceptibles d'être publiés. En effet, les inventeurs devaient verser une somme annuelle pour entretenir la validité de leurs brevets, faute de quoi ceux-ci tombaient dans le domaine public. Cela pourrait être comparé à une sorte de sélection naturelle. Les brevets sans aucun intérêt, même pour leurs inventeurs, ne faisaient pas l'objet de dépenses inutiles. C'est pourquoi la publication d'un brevet, à partir de l’ensemble n° 2, prouve qu'un espoir commercial ou industriel avait été fondé pendant plus d'une année. Nombre d'entre eux ne sont que mentionnés, induisant que le Conservatoire des Arts et Métiers avait choisi d'en faire l'économie de la publication, soit par manque de fonds, soit par manque d'intérêt.

Les brevets dont des passages ont été reproduits peuvent avoir été tronqués, sans que l'essentiel du contenu technique ou scientifique n'ait été vraiment altéré. Dans la plupart des cas, les formules d'usage, de politesse et les considérations trop personnelles sur la valeur de l'invention étaient éliminées. Cela peut s'observer clairement sur les originaux, dont des paragraphes entiers ont été biffés à même le manuscrit. On peut aussi y remarquer des rajouts (qui n'ont pas été recensés dans le décompte des lignes), des phrases reformulées, etc. Malgré ces modifications, ces publications fournissent une information précieuse parce qu’elle est transcrite. Certaines parties des manuscrits sont assez difficiles à lire, et les termes scientifiques anciens sont autant de devinettes qui prennent plus ou moins de temps selon leur degré de difficulté. Enfin, si la publication n'est pas idéale, ses omissions ne portent jamais sur "l'essence" de l'invention, que son titre seul ne laisse que très rarement deviner.

E.1, T.7, 1824.................................................................................................... [1812] 12

E.1, T.16, 1828.................................................................................................. [1823] 5

E.1, T.46, 1842.................................................................................................. [1827] 15

E.1, T.56, 1845.................................................................................................. [1842] 3

E.1, T.57, 1845.................................................................................................. [1842] 3

E.1, T.58, 1845.................................................................................................. [1843] 2

E.1, T.59, 1846.................................................................................................. [1843] 3

E.1, T.65, 1847.................................................................................................. [1842] 5

E.1, T.66, 1848.................................................................................................. [1842] 6

E.1, T.69, 1849.................................................................................................. [1843] 6

E.1, T.72, 1850.................................................................................................. [1840] 10

E.1, T.75, 1851.................................................................................................. [1840] 11

E.1, T.76, 1852.................................................................................................. [1841] 11

E.1, T.83, 1855.................................................................................................. [1843] 12

E.1, T.89, 1858.................................................................................................. [1842] 16

Les dates de publication des tomes de cet ensemble sont échelonnées selon les dates de déchéances des brevets sélectionnés. Cela ne sera pas forcément le cas des prochains ensembles.

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Ensemble 2 :

Références bibliographiques des tables de concordance (4 volumes publiés à part) des 80 premiers tomes :

- s.a., Description des Machines et Procédés pour lesquels des Brevets d’Invention ont été pris sous le régime de la loi du 5 juillet 1844 publiée par les ordres de M. le Ministre de l’Agriculture du Commerce et des travaux publics – Table Générale des vingt premiers volumes, Imprimerie Nationale, Paris, 1856, section Daguerréotype et Photographie, p.42. Cette table concerne les tomes numérotés de 1 à 20.

- s.a., Description des Machines et Procédés pour lesquels des Brevets d’Invention ont été pris sous le régime de la loi du 5 juillet 1844 publiée par les ordres de M. le Ministre de l’Agriculture du Commerce et des travaux publics – Table Générale des tomes vingt et un à quarante, Imprimerie Nationale, Paris, 1866, section Photographie et Daguerréotype pp.159-160. Cette table concerne les tomes numérotés de 21 à 40.

- s.a., Description des Machines et Procédés pour lesquels des Brevets d’Invention ont été pris sous le régime de la loi du 5 juillet 1844 publiée par les ordres de M. le Ministre de l’Agriculture et du Commerce – Table Générale des tomes quarante et un à soixante, Imprimerie Nationale, Paris, 1870, section Photographie et Daguerréotype pp.144-145. Cette table concerne les tomes numérotés de 41 à 60.

- s.a., Description des Machines et Procédés pour lesquels des Brevets d’Invention ont été pris sous le régime de la loi du 5 juillet 1844 publiée par les ordres de M. le Ministre de l’Agriculture et du Commerce – Table Générale des tomes soixante et un à soixante dix neuf, Imprimerie Nationale, Paris, 1873, section Photographie et Daguerréotype pp.101-102. Cette table concerne les tomes numérotés de 61 à 79.

Les autres tomes (de 80 à 116, comprenant 38 volumes au total) n’ont pas de table récapitulative générale. La plupart n’ont qu’une table qui leur est propre, sauf exception. Comme cela a été expliqué plus haut, le parti pris éditorial a changé à partir du tome 81. Les brevets ne sont plus publiés les uns à la suite des autres sans regard du type d’invention mais, par sortes de fascicules thématiques, désormais reliés par classe (photographie = classe 17,3). Tous les tomes contenant des brevets ou sélections de brevets concernant la photographie sont listés ci-dessous :

Les références ci-dessous indiquent dans l’ordre : L’Ensemble de tomaisons, le n° du Tome, l’année de publication de ce tome, puis l’année déclarée d’enregistrement des brevets qui y sont recensés, suivent les années réellement recensées et enfin le nombre d’années qui séparent l’année de publication de celle de la prise de brevets.

E.2, T.3, 1850.................. publication par numéros et non par année............... [1845] 5

E.2, T.4, 1850............................................... idem............................................ [1845] 5

E.2, T.12, 1853............................................. idem............................................ [1847] 6

E.2, T.18, 1854............................................. idem............................................ [1850] 4

E.2, T.19, 1855............................................. idem............................................ [1851] 4

E.2, T.21, 1855............................................. idem............................................ [1852] 3

E.2, T.22, 1856............................................. idem............................................ [1852] 4

E.2, T.23, 1856............................................. idem............................................ [1852] 4

E.2, T.24, 1856............................................. idem............................................ [1852] 4

E.2, T.26, 1857............................................. idem............................................ [1853] 4

E.2, T.27, 1857............................................. idem............................................ [1853] 4

E.2, T.28, 1858............................................. idem............................................ [1853] 5

E.2, T.29, 1858............................................. idem............................................ [1853] 5

E.2, T.31, 1859............................................. idem............................................ [1853] 6

E.2, T.32, 1859............................................. idem............................................ [1853] 6

E.2, T.33, 1859............................................. idem............................................ [1854] 5

E.2, T.34, 1860............................................. idem............................................ [1854] 6

E.2, T.36, 1860............................................. idem............................................ [1854] 6

E.2, T.38, 1861............................................. idem............................................ [1854] 7

E.2, T.39, 1861............................................. idem............................................ [1854] 7

E.2, T.40, 1862............................................. idem............................................ [1854] 8

E.2, T.41, 1862............................................. idem............................................ [1855] 7

E.2, T.43, 1863............................................. idem............................................ [1855] 8

E.2, T.45, 1863............................................. idem............................................ [1855] 8

E.2, T.46, 1864............................................. idem............................................ [1855] 9

E.2, T.48, 1864............................................. idem............................................ [1855] 9

E.2, T.49, 1865............................................. idem............................................ [1855] 10

E.2, T.50, 1865............................................. idem............................................ [1855] 10

E.2, T.51, 1865............................................. idem............................................ [1855] 10

E.2, T.52, 1866............................................. idem............................................ [1855] 11

E.2, T.53, 1866............................................. idem............................................ [1856] 10

E.2, T.54, 1866............................................. idem............................................ [1856] 10

E.2, T.55, 1866............................................. idem............................................ [1856] 10

E.2, T.56, 1867............................................. idem............................................ [1856] 11

E.2, T.57, 1867............................................. idem............................................ [1856] 11

E.2, T.58, 1867............................................. idem............................................ [1862] 5

E.2, T.59, 1867............................................. idem................................... [1856-1857] 11

E.2, T.60, 1867............................................. idem............................................ [1857] 10

E.2, T.61, 1868............................................. idem............................................ [1857] 11

E.2, T.62, 1868............................................. idem............................................ [1857] 11

E.2, T.63, 1868............................................. idem............................................ [1857] 11

E.2, T.64, 1868............................................. idem............................................ [1857] 11

E.2, T.65, 1869............................................. idem................................... [1857-1858] 12

E.2, T.67, 1869............................................. idem............................................ [1858] 11

E.2, T.68, 1869............................................. idem............................................ [1858] 11

E.2, T.69, 1870............................................. idem............................................ [1858] 12

E.2, T.70, 1870............................................. idem............................................ [1859] 11

E.2, T.71, 1870............................................. idem............................................ [1859] 11

E.2, T.72, 1871............................................. idem............................................ [1859] 12

E.2, T.73, 1871............................................. idem................................... [1859-1860] 12

E.2, T.74, 1871............................................. idem............................................ [1860] 11

E.2, T.75, 1871............................................. idem............................................ [1860] 11

E.2, T.77, 1872............................................. idem................................... [1859-1860] 13

E.2, T.78, 1872............................................. idem............................................ [1860] 12

E.2, T.81, 1873, sans table................ dite "Année 1861"........................ [1861-1861] 12

E.2, T.83, 1874, sans table................ dite "Année 1862"........................ [1862-1863] 12

E.2, T.86, 1877.................................. dite "Année 1863"........................ [1862-1864] 14

E.2, T.90, 1878.................................. dite "Année 1864"........................ [1864-1864] 14

E.2, T.94, P.2, 1879........................... dite "Année 1865"........................ [1864-1865] 14

E.2, T.98, 1881.................................. dite "Année 1866"........................ [1866-1866] 15

E.2, T.102, 1883................................ dite "Année 1867"........................ [1867-1867] 16

E.2, T.106, 1883, sans table.............. dite "Année 1868"........................ [1868-1868] 15

E.2, T.110, 1884................................ dite "Année 1869"........................ [1869-1869] 15

E.2, T.114, 1884................................ dite "Année 1870"........................ [1870-1870] 14

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Ensemble 3 ("première" Nouvelle Série) :

E.3, T.1, 1874, sans table.................. dite "Année 1871"........................ [1871-1871] 3

E.3, T.3, 1874, sans table.................. dite "Année 1872"........................ [1872-1872] 2

E.3, T.7, 1876.................................... dite "Année 1873"........................ [1873-1873] 3

E.3, T.11, P.2, 1877........................... dite "Année 1874"........................ [1874-1874] 3

E.3, T.15, P.2, 1879........................... dite "Année 1875"........................ [1875-1875] 4

E.3, T.19, P.2, 1880........................... dite "Année 1876"........................ [1873-1876] 4

E.3, T.23, P.2, 1882........................... dite "Année 1877"........................ [1874-1877] 5

E.3, T.27, P.2, 1884........................... dite "Année 1878"........................ [1877-1878] 6

E.3, T.31, P.3, 1885........................... dite "Année 1879"........................ [1877-1879] 6

E.3, T35, P.3, 1886............................ dite "Année 1880"........................ [1877-1880] 6

E.3, T.39, P.3, 1886........................... dite "Année 1881"........................ [1874-1881] 5

E.3, T.43, P.3, 1887........................... dite "Année 1882"........................ [1874-1882] 5

E.3, T.47, P.1, 1887........................... dite "Année 1883"........................ [1874-1883] 4

E.3, T.51, 1888.................................. dite "Année 1884"........................ [1883-1884] 4

E.3, T.55, 1888.................................. dite "Année 1885"........................ [1883-1885] 3

E.3, T.59, P.1, 1889........................... dite "Année 1886"........................ [1885-1886] 3

E.3, T.63, P.1, 1890........................... dite "Année 1887"........................ [1882-1887] 3

E.3, T.67, P.1, 1891........................... dite "Année 1888"........................ [1884-1888] 3

E.3, T.71, P.1, 1892........................... dite "Année 1889"........................ [1884-1889] 3

E.3, T.75, P.3, 1893........................... dite "Année 1890"........................ [1884-1890] 3

E.3, T.79, P.3, 1894........................... dite "Année 1891"........................ [1887-1891] 3

E.3, T.83, P.3, 1895........................... dite "Année 1892"........................ [1888-1892] 3

E.3, T.87, P.3, 1897........................... dite "Année 1893"........................ [1891-1893] 4

E.3, T.91, P.3, 1899........................... dite "Année 1894"........................ [1890-1894] 5

E.3, T.95, P.3, 1900........................... dite "Année 1895"........................ [1892-1895] 5

Le tome pour la photographie de la dite "Année 1896", manque ou n'a pas été publié, contrairement à ceux concernant l’agriculture, les mines et la métallurgie, la papeterie (T. 98, P.1), les arts chimiques et l’habillement (T.98, P.2), l’hydraulique et le matériel domestique (T.99, P.1) dont les tomes sont présents dans les rayons. Le tome 99 est bien indiqué comme étant la partie 1. Cette numérotation n’est indiquée qu’à la seule condition qu’une seconde partie au moins existe (ex. : le tome 7 n’a pas de partie, tandis que le tome 59 est indiqué comme partie 1 de plusieurs parties, etc.). Elle n'aura pas été mise sous presse ou le volume a été perdu.

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Ensemble 4 ("deuxième" Nouvelle Série) :

L’ensemble 4 ne concerne qu’une petite période (du 01/01/1899 au 31/07/1900) mais, tous les types de brevets (toutes classes confondues) y sont mélangés, puisque leur classement est organisé par les numéros d’ordre. Si l’on cherche un brevet dont on connaît le numéro, c’est assez pratique. En revanche, l’inventaire en est extrêmement fastidieux pour un pauvre résultat. En effet, à cette époque, les brevets originaux étaient de plus en plus souvent dactylographiés, ce qui limite l’intérêt de ces publications, puisqu’il réside principalement dans l’économie de la lecture souvent difficile des manuscrits.

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Ensemble 5 ("troisième" Nouvelle Série) :

L’ensemble 5 a été décrit dans l’introduction de cette bibliographie. Sa consultation mériterait d’être facilitée. Il est conservé à la cellule de Compiègne.

NOTE 1 _ Gérard Emptoz, Valérie Marchal, Aux sources de la propriété industrielle, guide des archives de l'I.N.P.I., Paris, I.N.P.I., 2002

NOTE 2_ S.a., Subject-matter index of patents for inventions (brevets d'invention) granted in France from 1791 to 1876 dont il est spécifié "translated, compiled and published under authority of the commissioner of patents", publié à Washington par le government printing office en 1883.